Publication des collections de l'EFEO

Crédits

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Dernière mise à jour : 21/07/2015
Last update: 2015-07-21T10:55:25

 Propriété intellectuelle

La structure générale du site (textes, graphismes etc.) est protégée par la législation sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, toute représentation totale ou partielle, toute utilisation, toute adaptation ou modification de ces éléments par quelque procédé que ce soit, par quelque personne que ce soit et par quelque moyen que ce soit sans l'autorisation expresse de l'EFEO est strictement interdite.

 Dans le cadre de la photothèque, l’EFEO met à disposition des photographies, le cas échéant protégées par le droit de la propriété intellectuelle. Leur réutilisation est soumise à une demande préalable.

 L’usage des photographies est libre pour des fins d’étude et de recherche, à l’exclusion de tout usage commercial. Pour toute autre utilisation, veuillez contacter la photothèque de l'EFEO : phototheque@efeo.net

Dans tous les cas, la réutilisation de tout contenu suppose l’identification de la source sous la forme suivante « Ce document provient du site Internet de la photothèque virtuelle de l'École française d’Extrême-Orient ».

Divers

Les contenus sont diffusés sur le Site en l’état, tels que détenus par l’EFEO dans le cadre de sa mission, sans autre garantie, expresse ou tacite. Les contenus peuvent être utilisés conformément aux présentes conditions d’utilisation, sous la seule responsabilité de l’utilisateur.

L’EFEO fera ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du Site à tout moment mais ne pourra être tenue responsable en cas d’indisponibilité du Site, pour quelque cause que ce soit.

L’EFEO ne peut être tenue responsable des dommages directs et indirects, prévisibles et imprévisibles tels que pertes de gains ou de profits, pertes de données, perte de matériel ainsi que des frais de réparation, récupération ou reproduction résultant de l’utilisation et/ou de l’impossibilité d’utiliser les services et contenus du Site.

L’EFEO se réserve le droit d’apporter des modifications aux conditions générales d’utilisation du Site, à tout moment et sans préavis.

Avertissement : Les légendes originales des photographies peuvent avoir été conservées pour conserver l’intégrité du document. Les plus anciennes datent de la fin du 19e siècle et les termes utilisés à l'époque peuvent être susceptibles de heurter la sensibilité du public.

De même, certaines photographies pouvant heurter la sensibilité des internautes, n’accompagnent pas les notices. Leur consultation est possible, sur rendez-vous à l'EFEO.

 

Le Site est soumis au droit français et relève de la compétence des juridictions françaises.

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La structure générale du site (textes, graphismes etc.) est protégée par la législation sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, toute représentation totale ou partielle, toute utilisation, toute adaptation ou modification de ces éléments par quelque procédé que ce soit, par quelque personne que ce soit et par quelque moyen que ce soit sans l'autorisation expresse de l'EFEO est strictement interdite.

 Dans le cadre de la photothèque, l’EFEO met à disposition des photographies, le cas échéant protégées par le droit de la propriété intellectuelle. Leur réutilisation est soumise à une demande préalable.

 L’usage des photographies est libre pour des fins d’étude et de recherche, à l’exclusion de tout usage commercial. Pour toute autre utilisation, veuillez contacter la photothèque de l'EFEO : phototheque@efeo.net

Dans tous les cas, la réutilisation de tout contenu suppose l’identification de la source sous la forme suivante « Ce document provient du site Internet de la photothèque virtuelle de l'École française d’Extrême-Orient ».

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Avertissement : Les légendes originales des photographies peuvent avoir été conservées pour conserver l’intégrité du document. Les plus anciennes datent de la fin du 19e siècle et les termes utilisés à l'époque peuvent être susceptibles de heurter la sensibilité du public.

De même, certaines photographies pouvant heurter la sensibilité des internautes, n’accompagnent pas les notices. Leur consultation est possible, sur rendez-vous à l'EFEO.

 

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