Propriété intellectuelle

La structure générale du site (textes, graphismes etc.) est protégée par la législation sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, toute représentation totale ou partielle, toute utilisation, toute adaptation ou modification de ces éléments par quelque procédé que ce soit, par quelque personne que ce soit et par quelque moyen que ce soit sans l'autorisation expresse commune de l'EFEO et de l'IISS est strictement interdite.

Dans ce cadre, l’EFEO et l'IISS mettent à disposition des photographies, protégées par le droit de la propriété intellectuelle. Leur réutilisation est soumise à une demande préalable.

 L’usage des photographies est libre pour des fins d’étude et de recherche, à l’exclusion de tout usage commercial. Pour toute autre utilisation, veuillez contacter la photothèque de l'IISS :

Dans tous les cas, la réutilisation de tout contenu suppose l’identification de la source sous la forme suivante « Ce document provient du site Internet de la photothèque virtuelle de l'École française d’Extrême-Orient et de l'Institut d'Information en Sciences Sociales du Vietnam ».

Divers

Les contenus sont diffusés sur le Site en l’état, tels que détenus par l’EFEO et l'IISS dans le cadre de sa mission, sans autre garantie, expresse ou tacite. Les contenus peuvent être utilisés conformément aux présentes conditions d’utilisation, sous la seule responsabilité de l’utilisateur.

L’EFEO et l'IISS feront leurs meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du Site à tout moment mais ne pourra être tenue responsable en cas d’indisponibilité du Site, pour quelque cause que ce soit.

L’EFEO et l'IISS ne peuvent être tenue responsable des dommages directs et indirects, prévisibles et imprévisibles tels que pertes de gains ou de profits, pertes de données, perte de matériel ainsi que des frais de réparation, récupération ou reproduction résultant de l’utilisation et/ou de l’impossibilité d’utiliser les services et contenus du Site.

L’EFEO et l'IISS se réservent le droit d’apporter des modifications aux conditions générales d’utilisation du Site, à tout moment et sans préavis.

Avertissement : Les légendes originales des photographies ont été conservées pour conserver l’intégrité du document. 

Le Site est soumis au droit français et relève de la compétence des juridictions françaises.